La peine. Celle que j’ai éprouvée lorsque j’ai vu l’image de buste de la Liberté guidant le peuple défigurée, éborgnée, samedi 1^er décembre 2018, en marge de la manifestation des Gilets Jaunes à Paris, sur la Place de l’Etoile. La Liberté guidant le peuple figure au frontispice de l’Arc de Triomphe qui fut tagué ce jour-là. La Liberté guidant le peuple nous rappelle le tableau éponyme réalisé par Eugène Delacroix en 1830. Et Marianne, bien entendu. Défigurer une statue. Geste bien dérisoire et pour autant, bien symbolique.

Marianne

Qui est Marianne ? L’héroïne d’une chanson datant du début de la Première République, en 1792. C’est également un prénom féminin très commun en cette fin du XVIIIème siècle et surtout très populaire. Quel plus beau symbole que d’associer à cette république naissante un prénom féminin et populaire, dans une société patriarcale et dominée par l’aristocratie ? Quel beau pied de nez !

Pour revenir sur le mouvement des Gilets Jaunes, tout est parti du projet de taxe Carbone. Quelques centimes de plus par litre de Gasoil. L’étincelle. Ce mouvement social sans précédent a été déclenché le 17 novembre 2018, mais vient de très loin. J’évoquerai les revendications de ce mouvement dans cet article, bien entendu. Je m’arrête un instant sur la couleur : le jaune. C’est une couleur vive qui permet aux personnes qui l’arborent de se reconnaître de loin. C’est une couleur qui porte émotionnellement, comme ce que j’ai pu constater lors de manifestations d’indépendantistes catalans dont j’ai été le témoin récemment.

J’ai néanmoins été estomaqué par le déferlement de violence à Paris, mais aussi à Toulouse, au Puy-en-Velay, à Marseille et un peu partout en France en ce samedi 1^er décembre 2018. Il apparaît à présent que les forces de l’ordre ont été dépassées. Leur stratégie de type « fan-zone » afin de protéger l’Avenue des Champs-Elysées n’était pas adaptée. Il aurait fallu des forces plus nombreuses et plus mobiles.

Les casseurs de tout poil, qu’ils soient de l’ultra-gauche, de l’ultra-droite ou d’ailleurs se fichent éperdument des revendications des Gilets Jaunes qu’ils accompagnent. L’idée ici consiste plutôt à casser et à piller sans vision du lendemain et des conséquences. C’est plutôt consternant.

C’est d’autant plus consternant que les syndicats de transformation sociale, CGT en tête, tentent depuis des décennies d’organiser des manifestations déclarées, avec un parcours préétabli, avec un début et une fin. Et sans grand résultat, excepté pour la réforme des retraites en 1995 ou le Contrat Première Embauche, en 2006.

Depuis lors, le train de réformes gouvernementales n’a fait qu’asséner des coups de boutoir aux salariés, comme aux artisans ou aux petits entrepreneurs. Je me permets de revenir ici à titre d’exemple sur les différentes réformes du Code du Travail. On a eu beau faire et beau dire, ces reformes se sont enchaînées les unes aux autres.

Les réformes du code du Travail

Qu’est-ce que la hiérarchie des normes, tout d’abord. C’est un principe républicain qui veut que tout norme dite supérieure, c’est à dire établie à un plus haut niveau, s’impose de fait à une norme dite inférieure, c’est à dire à un plus bas niveau. Ainsi une directive européenne s’impose à une loi nationale, un accord de branche (une convention collective nationale) s’impose à un accord d’entreprise. La norme dite inférieure ne peut dans ce cas qu’améliorer la norme dite supérieure.

Petit à petit cette hiérarchie des normes va être inversée.

Loi du 4 mai 2004 sur la Formation Professionnelle et le dialogue social, dite loi FILLON.

Cette loi enfonce un premier coin dans la hiérarchie des normes. L’air de rien. Les gouvernements successifs, qu’ils soient de fausse gauche ou de vraie droite, se sont toujours appliqués à pratiquer le principe de la grenouille dans l’eau tiède. Ce principe qui veut que la grenouille, confortablement installée dans son eau tiède, ne se rend pas compte que le cuisinier est en train de porter la marmite à ébullition !

Dans le cas d’espèce, la Loi Fillon de 2004, autorise pour la première fois un accord d’entreprise à déroger à l’accord de branche. Alors qu’en principe, l’accord de branche lui est supérieur.

Vu de loin, tout cela peut paraître séduisant. Le législateur rapproche ainsi le processus de décision du terrain, de l’endroit précis où la relation de travail se vit. Cependant, par ce biais, le législateur méconnaît le rapport de force au sein de l’entreprise, entre les intérêts de l’employeur et ceux des salariés. D’autant plus si cette entreprise est de petite taille. Le rapport de force est en faveur de l’employeur, ne serait-ce que de par l’existence du lien de subordination. Et ce, de manière écrasante.

Loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail.

C’est l’acte II. Aux termes de cette loi, le seuil de représentativité d’une organisation syndicale est fixé à 10% des voix dans les entreprises et à 8% au niveau de la branche professionnelle. Les règles de validité des accords sont aussi modifiées : pour être valable un accord devra avoir été signé par des organisations syndicales représentant au moins 30% des suffrages et ne pourra s’appliquer que s’il n’y a pas d’opposition émanant d’organisations ayant recueilli au moins 50% des suffrages.

Vu de loin, cela paraît tout aussi séduisant. Ne surnagent que les entreprises qui ont obtenu un score de 10 % aux élections du Comité d’Entreprise Titulaires. Pour les autres, à la trappe, tant pis pour elles ! Si l’on dresse le bilan de cette réforme, au bout de 10 ans, force est de constater qu’elle a asséché le syndicalisme. La pluralité syndicale, notamment. La contribution syndicale à la richesse de la relation sociale a elle-même été asséchée.

Cette loi prévoit également que les entreprises pourront fixer elles-mêmes par accord le contingent d’heures supplémentaires ainsi que les contreparties en repos pour les salariés. Le temps de travail, cheval de bataille de la droite conservatrice et d’un patronat libéral ultra-revanchard depuis la mise en place des 35 heures au 1^er janvier 2000, revient par la petite porte…

Loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi

Acte III. Aux termes de cet accord, au cas où l’entreprise rencontre de graves difficultés conjoncturelles, un employeur pourra conclure, pendant 2 ans maximum, un accord avec des syndicats représentant plus de 50% des salariés pour aménager le temps de travail et la rémunération (sans diminuer les salaires inférieurs à 1,2 Smic). En cas de refus du salarié des mesures prévues par l’accord, la rupture du contrat de travail s’analyse comme un licenciement économique.

Toujours aux termes de cette loi, en cas de licenciement individuel, le salarié qui conteste son licenciement peut conclure un accord devant les prud’hommes lui permettant d’obtenir une indemnité forfaitaire fixée en fonction de son ancienneté. Les délais de prescription pour une contestation en justice sont ramenés de cinq ans à deux ans.

Par petites touches, les acquis sociaux sont rognés. Notamment les droits des salariés qui contestent leur licenciement devant les prud'hommes. Mais le gouvernement HOLLANDE ne s’arrête pas là. Son Ministre de l’Economie et des Finances, un certain Emmanuel MACRON, est particulièrement à la manœuvre.

Loi du 6 août 2015 pour la croissance et l’activité et égalité des chances économiques, dit Loi MACRON.

Acte IV. On se souvient du passage en force du gouvernement VALLS, au moyen de l’article 49, alinéa 3 de la Constitution Française, qui permet à un gouvernement d’engager sa responsabilité devant l’Assemblée Nationale et ce faisant, de passer outre le vote d’une loi devant ladite assemblée.

En outre, cette loi étend la possibilité de recours au travail dominical. La loi prévoit également une réforme de la justice prud’homale pour simplifier les procédures pour réduire les délais. Au travers de cette loi, Emmanuel MACRON tente une première fois de « barémiser » les Dommages et Intérêts obtenus au Conseil des Prud’hommes en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse. Sans y parvenir. Ce n’est que partie remise.

Au bout de trois ans, le bilan de la réforme prud’homale est consternant. Les affaires traitées aux prud’hommes sont en baisse constante, d’année en année. Cela pourrait faire croire que la conflictualité de la relation de travail a globalement baissé en France. C’est tout à fait inexact.

En réalité, lorsqu’une simple feuille recto-verso suffisait pour effectuer une saisine auparavant, à présent, un dossier complet – avec conclusions et pièces - est nécessaire dès la saisine. Les démarches sont plus complexes, plus exigeantes techniquement. Aussi, beaucoup de salariés renoncent-ils à se défendre.

Loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation du parcours professionnel, dite Loi EL-KHOMRI, ou Loi TRAVAIL.

Acte V. Le texte apporte plus de souplesse aux entreprises pour adapter le temps de travail, de repos et de congés en tenant compte des variations de l’activité de l’entreprise. Dans ces domaines, les accords d’entreprise peuvent prévaloir sur les accords de branche. Pour ce faire, les accords d’entreprise doivent être signés par des syndicats représentant plus de 50% des salariés aux élections professionnelles et non plus 30 %, comme auparavant. En l’absence de majorité, les syndicats minoritaires (mais dont la représentativité dépasse néanmoins les 30%) peuvent demander l’organisation d’un référendum d’entreprise pour valider l’accord.

Par ailleurs, ce texte de loi facilite le recours aux licenciements économiques en ajoutant des motifs de licenciement, notamment la réorganisation de l’entreprise nécessaire à la sauvegarde de sa compétitivité.

Ce texte de loi réforme également la médecine du travail. La visite médicale à l’embauche est à présent limitée aux seuls emplois à risque. Auparavant, les employeurs perdaient systématiquement en contentieux prud’homal pour visite médicale d’embauche non effectuée. Voilà un problème que les employeurs n’auront plus !

L’inversion de la hiérarchie des normes est à présent actée, dans le domaine du temps de travail. Les chefs d’entreprise, sûrs d’un rapport de force nettement en leur faveur vont pouvoir s’y atteler.

Les quatorze manifestations toulousaines auxquelles j’ai participé aux cours de l’année 2016 n’y auront rien fait. A nouveau, passage en force du gouvernement, au moyen de l’article 49, alinéa 3 de la Constitution. La loi passe, comme les précédentes. Mon aimable lecteur notera au passage le recours systématique à la promulgation estivale, plus propice à faire passer des lois injustes et régressives pour les salariés.

Ordonnance du 22 septembre 2017 relative à la prévisibilité et à la sécurisation des relations de travail, dite Ordonnance MACRON.

Acte final. Selon le pouvoir, cette ordonnance est légitimée par un choix des urnes tout récent à cette époque. Emmanuel MACRON vient de remporter l’élection présidentielle avec 66 % des voix au deuxième tour. Et les élections législatives qui suivent. Ce texte fixe en outre un barème d’indemnisation, avec un plancher et un plafond, pour les indemnités prud’homales accordées aux salariés licenciés de façon irrégulière ou sans cause réelle et sérieuse.

Toutes les tentatives gouvernementales et patronales précédentes de « barémisation » des Dommages et Intérêts en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse avaient échoué. Celle-ci réussit ! En pareil cas, les Dommages et Intérêts figurent à présent sur une grille avec un minimum et un maximum qui dépendent uniquement de l’ancienneté du salarié et de l’effectif de l’entreprise. Et ce, indépendamment de l’ampleur du préjudice subi ! Toutefois, dernière digue à résister aux coups de boutoir patronaux : ce barème ne s’applique pas en cas d’atteinte aux droits fondamentaux du salarié, de harcèlement, de discrimination ou de nullité du licenciement.

Le texte étend également les domaines d’application des accords d’entreprise. Encore mieux, si l’on peut dire, en cas de refus du salarié des mesures prévues par l’accord, la rupture du contrat de travail s’analyse comme un licenciement pour cause réelle et sérieuse, cette fois et non plus comme un licenciement économique.

Force est de constater que la mobilisation syndicale pour s’opposer à cette ordonnance n’est pas suffisamment au rendez-vous, lors de le l’été 2017. Tant d’années de luttes infructueuses finissent par user, peut-être… Cette ordonnance montre également les limites du syndicalisme réformiste. Les réformistes avaient obtenu l’abandon de la « barémisation » en 2015 et en 2017, CFDT en tête. Celle-ci est revenue en plat froid en 2017.

L’usure syndicale.

Le mouvement des Gilets Jaunes tend à démontrer qu’une certaine partie de la population ne se sent plus représentée ni par les partis, ni par les syndicats. On imagine qu’en 1968, un tel mouvement de ras-le-bol aurait été encadré par la CGT. A présent, pas d’encadrement. Pas de représentation nationale non plus.

A propos des syndicats, mon analyse est la suivante. Les syndicats ont souffert des trois phénomènes ces dernières années.

Les affaires

L’affaire Thierry LE PAON en 2015, avec son bureau « luxe » à 21000 euros, ou l’affaire Pascal PAVAGEAU cette année, avec son fichier de « têtes de Turcs » – « trop intelligent pour intégrer le bureau fédéral… » - font penser à une caricature, une pantalonnade. Surtout, ces affaires ont discrédité durablement le mouvement syndical.

L’imprégnation

A plus petit niveau, l’on voit certains syndicalistes s’imprégner des mœurs, comportements et idéologies patronaux parce que c’est naturel. Les syndicalistes, peu nombreux parfois, passent d’autant plus de temps en réunion avec leurs employeurs, les tutoient, sympathisent, établissent des convergences d’intérêts, etc. Comment s’opposer frontalement ensuite ? C’est plus compliqué.

L’écrasement des corps intermédiaires.

Les gouvernements successifs n’ont eu de cesse que de mettre à bas les corps intermédiaires et notamment les syndicats, jugés comme empêcheurs de tourner en rond. Pas tant que cela, au vu de ce qui précède, mais c’est un détail. L’idée consiste à confronter l’individu directement à l’état, sans intermédiaire, comme dans l’esprit initial de la Révolution Française de 1789.

J’y vois là une manœuvre des différents gouvernements en vue d’instaurer sciemment un régime qui ne fonctionne pas. C’est bien la raison pour laquelle les syndicats sont autorisés depuis 1884.

Les revendications

Et surtout, on voit à présent le résultat. Une partie de la population préfère se montrer, gilet jaune sur les épaules plutôt que d’attendre quoi que ce soit d’une représentation, qu’elle soit politique ou syndicale.

Casseurs aidant, il s’ensuit une atmosphère insurrectionnelle. Les événements du samedi 8 décembre 2018 viennent le confirmer, avec leur cortège d’affrontements, de dégradations, de pillages et de casse.

Pour autant, les revendications des Gilets Jaunes sont plutôt orientées justice sociale et peuvent être à ce titre classées à gauche. Par ailleurs, les tentatives de récupération politiques ont été inefficaces, notamment celles provenant des extrêmes.

Il n’en reste pas moins que l’on peut les classer en cinq catégories.

Moins d’impôts, de taxes et de cotisations

Les fins de mois difficiles, surtout quand la « fin de mois » démarre le 2 du mois en cours. Comment concilier fin de mois et fin du monde, dans ce cas, pour reprendre la formule à la mode ?

A ce titre, la suppression de la taxe Carbone pour l’année 2019 est largement insuffisante. On dit aux gens qui n’ont plus rien : « Soyez contents, l’on ne va pas vous prélever plus ! » C’est du cynisme.

Par ailleurs, les gens ne sont pas dupes, ils avaient bien compris que cette taxe supplémentaire n’allait pas servir à la transition écologique mais juste à boucler le budget de l’Etat.

Hausse des salaires

L’on assiste à un nouveau phénomène de société : l’émergence des travailleurs pauvres. Je partage complètement la revendication de hausse du SMIC et la revalorisation subséquente de toutes grilles de salaires des travailleurs. Mais je précise ici que l’opération qui consiste à accorder plus de salaire net au détriment du salaire brut est une fausse bonne idée. Cette opération fait fi de ce que l’on appelle le salaire différé. Autrement dit, le salaire que le salarié touche lorsqu’il est malade, lorsqu’il est privé d’emploi ou lorsqu’il part à la retraite.

Je milite pour une augmentation du salaire brut, pour ma part. Ce qui entre en contradiction avec le slogan « moins de cotisation », par exemple.

Réimplantation des services publics

Maternités, hôpitaux, écoles, commerces de proximité, etc. La réimplantation est urgente, c’est un sujet consensuel. Cependant, c’est à tout le moins en contradiction avec la baisse des impôts et des taxes.

La baisse des impôts et des taxes couplée à une réimplantation ne pourra se faire qu’en mettant à plat les dépenses : celles qui sont vraiment utiles et celles qui ne le sont pas. On perçoit néanmoins la limite de la revendication.

Plus de démocratie participative

Emmanuel MACRON, mal élu, malgré ses 66 % au deuxième tour de l’élection présidentielle de 2017, a fait comme si toute la population était derrière lui. N’oublions qu’une grande partie de la population française ne l’a plébiscité que pour faire barrage à Marine Le Pen.

Dans ce contexte, la confiscation du pouvoir par une seule tête, une fois les élections présidentielle et législatives passées devient de plus en plus insupportable.

Comment redonner en permanence le pouvoir au peuple ? Des votations d’initiative citoyenne, comme en Suisse ? Le recours au référendum, y compris d’initiative populaire a ses limites. Dois-je rappeler que lors de l’abolition de la peine de mort en 1981, 60% de la population française était opposée à cette abolition ?

Le Brexit est un deuxième exemple. Certains sujets britanniques, mus par l’émotion, lors du référendum de 2016, commencent se mordre les doigts d’avoir pris cette voie-là.

La démocratie participative, chère à Ségolène ROYAL, en son temps, reste à inventer. L’enjeu est passionnant. Il est même vital. Notre avenir ne peut se résumer à des vitrines brisées et des voitures brûlées tous les samedis.

Moins de privilèges

Les privilèges qui me choquent le plus :

- Les salaires des ministres à vie, ceux des députés…

- Les sociétés cotées au CAC 40 qui ne payent pas d’impôts en France.

- Les GAFAM (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft) non plus.

Et j’en passe. Je reviens sur les salaires à vie, par exemple. Dans un article précédent, je vantais l’intérêt du revenu de base. Je pensais alors à un tel revenu avant tout pour les plus défavorisés, bien entendu. Ici, c’est comme si ce revenu de base était déjà en vigueur pour quelques nantis, alors que l’aspiration naturelle consiste à vivre décemment du fruit de son labeur.

Je ne peux que partager la revendication qui consiste à abolir à nouveau les privilèges.

Violence sociale

Car évidemment, moins de privilèges, cela fait penser à la Révolution Française. A ce sujet, l’on fête en ce moment-même les 70 ans de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, en 1948. On constate depuis que les Droits de l’Homme sont bafoués dans de nombreux endroits dans le monde, sans parler de ceux des femmes ou ceux des enfants.

A présent, c’est la violence policière, avec ces lycéens mis à genoux, comme aux heures les plus noires de notre Histoire.

Mais c’est également la violence sociale, la violence patronale, notamment.

C’est tout d'abord l’arrogance d’un président de la République qui ose dire à un jeune privé d’emploi qu’il suffit de traverser la rue pour en trouver. C’est cette verticalité d’un pouvoir autiste et qui n’a tenu compte d’aucune des aspirations de l’immense majorité de la population ces dernières années, au profit de quelques-uns.

Mais c’est également un air du temps qui autorise les employeurs à abuser de leur pouvoir absolu sur leurs salariés, notamment en les licenciant pour motifs disciplinaires ou d’insuffisance professionnelle sous des prétextes fallacieux. Dans le cadre de mes fonctions de conseiller du salarié, je suis confronté à cette réalité en permanence, à l’exclusion quasi systématique de tout autre motif de licenciement.

Confronté à une telle situation depuis de nombreuses années, et notamment témoin des difficultés accrues de pouvoir ester en justice lorsque l’on a été licencié de manière abusive, je suis même étonné que le mouvement actuel ne soit pas intervenu plus tôt.

Il est difficile de dire l’avenir du mouvement des Gilets Jaunes. En tout état de cause, la gouvernance du pays comme celle des entreprises ne pourra plus être ce qu’elle était jusqu’à présent. Il y aura nécessairement un avant et un après.

Source :

http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/

MARIANNE

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